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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONTAROME
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FONTACAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTACAPS
FONTAROME, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99810193
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque FONTACAPS

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FONTAROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FONTACAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTAROME domicilié(e) 66-68, avenue du Château, Zone Industrielle du Vert Galant, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 425 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque FONTACAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTACAPS est expirée depuis le 1 septembre 2009.

FONTAROME a également déposé les autres marques suivantes : GRANAFONT , FONTAROME , FONTAROME , FONTAROME , FONTAROME


FONTAROME, Société anonyme - 66-68, avenue du Château, Zone Industrielle du Vert Galant, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - France - SIREN 312425010


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Inscription le 7 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379082 - Publication au BOPI 2003-10-07

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389272 - Publication au BOPI 2004-03-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Aromates naturels (autres que les huiles essentielles) ; aromates pour les gâteaux, les biscuits et la confiserie (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques naturelles à usage alimentaire, arômes naturels pour boissons (autres que les huiles essentielles). Préparations pour faire des boissons, essences naturelles pour la préparation des boissons et du thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.